CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet de SASU Celenide. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions générales de vente.

Article 1 : Objet

Les présentes CGV régissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de bijoux fabriqués par SASU Celenide.

Article 2 : Produits

Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions se sont produites quant à cette présentation, la responsabilité de SASU Celenide ne pourrait être engagée.

Article 3 : Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros hors taxes comprises HT (TVA non comprise en vertu de l’article 293B du CGI). SASU Celenide se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 : Commande

La validation de la commande par le client vaut acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande sera envoyée par e-mail à l’adresse fournie par le client.

Article 5 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les modes de paiement acceptés sont précisés sur le site.

Article 6 : Expédition et Livraison

Les commandes sont expédiées entre trois à cinq jours ouvrés après réception du paiement. La livraison est offerte à partir de 69 € d’achat en France métropolitaine. Les délais de livraison varient en fonction du lieu de livraison et du transporteur choisi.

Article 7 : Droit de Rétractation

Conformément aux dispositions légales, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du client.

Article 8 : Retour et Remboursement

En cas de retour, le produit doit être retourné dans son état et emballage d’origine. Tout produit abîmé ou incomplet ne sera pas remboursé. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification des produits retournés. Les frais de retour sont à la charge du client.

Article 9 : Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, permettant au client de retourner les produits défectueux ou non conformes.

Article 10 : Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site de SASU Celenide sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de SASU Celenide. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

Article 11 : Données Personnelles

SASU Celenide s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le client. Les informations collectées font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des commandes.

Article 12 : Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties privilégieront un règlement à l’amiable avant toute action judiciaire. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Val de Briey.

Pour toute question relative aux présentes conditions générales de vente, vous pouvez contacter SASU Celenide à l’adresse suivante : 13, rue Simone Veil, Briey, 54150 Val de Briey ou par mail : serviceclients@celenide.fr ou par téléphone : 07-67-83-46-89